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          Temps forts de 2024

          Initiative d’harmonisation et de normalisation nucléaires

          Lancée en 2022, l’Initiative d’harmonisation et de normalisation nucléaires (NHSI) vise à faciliter le déploiement effectif, en toute s?reté et sécurité, de réacteurs nucléaires avancés dans le monde, SMR compris.
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          En octobre 2024, les participants se sont réunis à l’occasion de la troisième séance plénière de la NHSI, ce qui témoigne des progrès notables qui ont été accomplis tant dans le volet industriel que dans le volet réglementaire et ouvre la voie à la phase II. Le volet industriel comprend quatre groupes thématiques : un sur l’harmonisation des prescriptions d’utilisation de haut niveau ; un sur les approches communes en matière de codes et de normes ; un sur les essais expérimentaux et la validation grace au nouveau réseau collaboratif de partage des données NEXSHARE ; et un sur l’accélération de l’établissement de l’infrastructure nécessaire aux petits réacteurs modulaires. Cinq livres blancs ont été publiés, lesquels portent essentiellement sur les travaux des groupes et traitent des produits fabriqués en série, des codes et normes non nucléaires, et des articles à long délai de livraison.
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          Les trois groupes de travail du volet réglementaire ont élaboré i) un cadre de coopération réglementaire pour ce qui est de l’examen de la conception, notamment un cadre de partage d’informations entre les organismes de réglementation, ii) un processus multinational d’examen conjoint préalable à la délivrance d’une autorisation par lequel les régulateurs peuvent évaluer conjointement les domaines techniques particuliers d’un modèle de réacteur proposé, iii) un processus permettant de tirer parti des examens déjà réalisés par les organismes de réglementation d’autres états Membres et iv) un processus collaboratif d’examen qui permette aux régulateurs de collaborer en parallèle de la conduite d’examens réglementaires nationaux. Ces travaux font l’objet de trois documents techniques qui devraient être publiés en 2025.
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          En 2024, l’Initiative a permis de jeter les bases de la phase II (2025?fin 2026), qui portera sur la mise en ?uvre des résultats de la phase I et couvrira de nouveaux domaines comme les considérations relatives à la sécurité nucléaire.

          Nous partageons la vision de l’AIEA concernant le volet industriel et sommes aussi d’avis qu’il faut faciliter l’harmonisation de cadres réglementaires pour limiter les changements de conception inutiles, donc nous nous félicitons de la position de cette dernière. Toutes les propositions pour la phase II sont sur la bonne voie, tous ces domaines seront fort utiles.
          Marcus Nichol
          Directeur exécutif chargé du nouveau nucléaire à l’Institut de l’énergie nucléaire (états-Unis d’Amérique)
          La coopération et la collaboration entre l’industrie et les régulateurs sont essentielles. Le Bureau de la réglementation nucléaire du Royaume-Uni apporte tout son appui à la phase II. Nous avons vraiment besoin de faire ce travail.
          Paul Fyfe
          Directeur principal (réglementation) et directeur des garanties au Bureau de la réglementation nucléaire (Royaume-Uni)
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