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          Archives de la Conférence générale

          GC48

          Resolutions Adopted by the General Conference

          GC48 Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence GC(48)/RES/12
          GC48 Sécurité nucléaire-Mesures de protection contre le terrorisme nucléaire état d’avancement des mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologique GC(48)/RES/11
          GC48 Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s? nucléaire, de la s?reté radiologique, de la s?reté du transport et de la gestion des déchets GC(48)/RES/10
          GC48 Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres en 2005 GC(48)/RES/9
          GC48 Le Fonds de roulement en 2005 GC(48)/RES/8
          GC48 Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2005 GC(48)/RES/7
          GC48 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 20 GC(48)/RES/6
          GC48 Budget de l’Agence pour 2004- Budget de l’Agence pour 2004 – GC(48)/RES/5
          GC48 Comptes de l'Agence pour 2003 GC(48)/RES/4
          GC48 Demandes d’admission a? l’Agence présentée par la République islamique de Mauritanie GC(48)/RES/3
          GC48 Demandes d’admission a? l’Agence présentéepar la République togolaise GC(48)/RES/2
          GC48 Demandes d’admission a? l’Agence présentée par la République du Tchad GC(48)/RES/1
          GC48 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale GC(48)/RES/DEC(2004)

          Information Documents

          GC48 Exemple pour le projet de résolution sur l’ouverture de crédits au budget ordinaire de 2005 au taux de change dollar/euro de septembre 2004 GC(48)/INF/13
          GC48 Texte d’une communication du 23 ao?t 2004 re?ue de la mission permanente de l’Afghanistan concernant le rétablissement du droit de vote GC(48)/INF/12
          GC48 Texte d’une communication re?ue le 20 juillet 2004 de la mission permanente de la République d’Arménie et concernant le rétablissement du droit de vote GC(48)/INF/11
          GC48 Texte d’une communication du 27 juin 2004 re?ue de la mission permanente du Kazakhstan concernant le rétablissement du droit de vote GC(48)/INF/10
          GC48 Texte d’une communication du 11 mars 2004 re?ue du Ministère des affaires étrangères de la République d’Iraq concernant le rétablissement du droit de vote GC(48)/INF/9
          GC48 RAPPORT SUR LA COOPéRATION TECHNIQUE POUR 2003 GC(48)/INF/6
          GC48 Responsabilité civile en matière de dommages nucléaires GC(48)/INF/5
          GC48 Convention de Vienne de 1997 relative a? la responsabilité civile en matière de dommages nucléaires et Convention de 1997 sur la réparation complémentaire des dommages nucléaires GC(48)/INF/5/Att.1
          GC48 Rapport d’ensemble sur la technologie nucléaire – 2004 GC(48)/INF/4
          GC48 04-26832F_GC48INF3 GC(48)/INF/3

          Reports to the Conference

          GC48 Rapport sur les promesses de contributions au Fonds de coopération technique pour 2005 GC(48)/26
          GC48 Examen des pouvoirs des délégués Texte d’une communication datée du 20 septembre 2004 re?ue de la Représentante permanente d’Isra?l auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomique GC(48)/24
          GC48 Examen des pouvoirs des délégués Déclaration de délégations arabes concernant leurs réserves à propos des pouvoirs de la délégation israélienne à la quarante-huitième session ordinaire de la Conférence générale de l’AIEA GC(48)/23
          GC48 Demandes d’admission à l Agence Demande présentée par la République islamique de Mauritanie Recommandation du Conseil des gouverneurs GC(48)/22
          GC48 Demandes d’admission à l’Agence Demande présentée par la République togolaise Recommandation du Conseil des gouverneurs GC(48)/21
          GC48 Contributions au Fonds de coopération technique pour 2005 GC(48)/20
          GC48 Mise en ?uvre de l’accord de garanties conclu entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée dans le cadre du Traité sur la non prolifération des armes nucléaires GC(48)/17
          GC48 Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application des protocoles additionnels GC(48)/11
          GC48 Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres en 2005 GC(48)/10
          GC48 COMPTES DE L'AGENCE POUR 2003 GC(48)/9
          GC48 Demandes d’admission à l’Agence Demande présentée par la République du Tchad Recommandation du Conseil des gouverneurs GC(48)/5
          GC48 élection de Membres au Conseil des gouverneurs GC(48)/4
          GC48 Rapport annuel 2003 GC(48)/3
          GC48 Mise à jour du budget de l’Agence pour 2005 GC(48)/2
          GC48 Ordre du jour provisoire GC(48)/1
          GC48 Ordre du jour provisoire Rectificatif GC(48)/1/Corr.1
          GC47

          General Committee

          GC47 Bureau Compte rendu de la deuxième séance GC(47)/GEN/OR.2
          GC47 Bureau Compte rendu de la première séance GC(47)/GEN/OR.1

          Committee of the Whole

          GC47 Commission plénière Compte rendu de la septième séance GC(47)/COM.5/OR.7
          GC47 Commission plénière Compte rendu de la sixième séance GC(47)/COM.5/OR.6
          GC47 Commission plénière Compte rendu de la cinquième séance GC(47)/COM.5/OR.5
          GC47 Commission plénière Compte rendu de la deuxième séance GC(47)/COM.5/OR.2
          GC47 Commission plénière Compte rendu de la première séance GC(47)/COM.5/OR.1

          Plenary Meetings

          GC47 Séance plénière Compte rendu de la dixième séance pléniè GC(47)/OR.10
          GC47 Séance plénière Compte rendu de la neuvième séance plénière GC(47)/OR.9
          GC47 Séance plénière Compte rendu de la huitième séance plénière GC(47)/OR.8
          GC47 Séance plénière Compte rendu de la septième séance plénière GC(47)/OR.7
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