GC63 |
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Résolutions adoptées par la Conférence générale |
GC63 | Allocation de ressources au fonds de coopération technique pour 2020 | GC(63)/RES/4 |
GC63 | Le fonds de roulement en 2020 | GC(63)/RES/5 |
GC63 | Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinaire en 2020 | GC(63)/RES/6 |
GC63 | S?reté nucléaire et radiologique | GC(63)/RES/7 |
GC63 | Sécurité nucléaire | GC(63)/RES/8 |
GC63 | Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence | GC(63)/RES/9 |
GC63 | Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires | GC(63)/RES/10 |
GC63 | Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’Agence | GC(63)/RES/11 |
GC63 | Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée | GC(63)/RES/12 |
GC63 | Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient | GC(63)/RES/13 |
GC63 | Personnel | GC(63)/RES/14 |
GC63 | Examen des pouvoirs des délégués | GC(63)/RES/15 |
Décisions de la Conférence générale |
GC63 | Demande de rétablissement du droit de vote | GC(63)/DEC/8 |
GC63 | Nomination du Vérificateur extérieur | GC(63)/DEC/10 |
GC63 | Amendement de l’article XIV.A du Statut | GC(63)/DEC/11 |
GC63 | Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEA | GC(63)/DEC/12 |
GC63 | Amendement de l’article VI du Statut | GC(63)/DEC/13 |
GC63 | Résolutions et autres décisions de la Conférence générale | GC(63)/RES/DEC(2019) |
GCSPL.2 |
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GCSPL.2 | Résolutions et autres décisions de la Conférence générale | GC(SPL.2)/RES/DEC(2019) |
GC62 |
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Résolutions adoptées par la Conférence générale |
GC62 | états financiers de l’Agence pour 2017 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière | GC(62)/RES/1 |
GC62 | Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2019 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière La Conférence | GC(62)/RES/2 |
GC62 | Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2019 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière | GC(62)/RES/3 |
GC62 | Le Fonds de roulement en 2019 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière | GC(62)/RES/4 |
GC62 | Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinaire en 2019 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière | GC(62)/RES/5 |
GC62 | S?reté nucléaire et radiologique Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière | GC(62)/RES/6 |
GC62 | Sécurité nucléaire Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière | GC(62)/RES/7 |
GC62 | Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière | GC(62)/RES/8 |
GC62 | Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière | GC(62)/RES/9 |
GC62 | Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’Agence Résolution adoptée le 21 septembre 2018, à la neuvième séance plénière | GC(62)/RES/10 |
GC62 | Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée Résolution adoptée le 21 septembre 2018, à la neuvième séance plénière | GC(62)/RES/11 |
GC62 | Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la huitième séance plénière | GC(62)/RES/12 |
GC62 | Examen des pouvoirs des délégués Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière | GC(62)/RES/13 |
Décisions de la Conférence générale |
GC62 | Amendement de l’article XIV.A du Statut Décision adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière | GC(62)/DEC/10 |
GC62 | Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEA Décision adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière | GC(62)/DEC/11 |
GC62 | élections du Comité paritaire des pensions du personnel de l’Agence Décision adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière | GC(62)/DEC/12 |
GC62 | Résolutions et autres décisions de la Conférence générale | GC(62)/RES/DEC(2018) |
GC61 |
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Résolutions adoptées par la Conférence générale |
GC61 | Demandes d’admission à l’Agence Résolution adoptée le 18 septembre 2017, à la première séance plénière | GC(61)/RES/1 |
GC61 | Approbation de la nomination du Directeur general Résolution adoptée le 18 septembre 2017, à la première séance plénière | GC(61)/RES/2 |
GC61 | états financiers de l’Agence pour 2016 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière | GC(61)/RES/3 |
GC61 | Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2018 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière | GC(61)/RES/4 |
GC61 | Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2018 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière | GC(61)/RES/5 |
GC61 | Le Fonds de roulement en 2018 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière | GC(61)/RES/6 |
GC61 | Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinaire en 2018 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière | GC(61)/RES/7 |
GC61 | Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique et de la s?reté du transport et des déchets Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière | GC(61)/RES/8 |
GC61 | Sécurité nucléaire Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière | GC(61)/RES/9 |
GC61 | Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence Résolution adoptée le 22 septembre 2017, à la neuvième séance plénière | GC(61)/RES/10 |
GC61 | Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière | GC(61)/RES/11 |
GC61 | Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’Agence Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénière | GC(61)/RES/12 |
GC61 | Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée Résolution adoptée le 22 septembre 2017, à la neuvième séance plénière | GC(61)/RES/13 |
GC61 | Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la huitième séance plénière | GC(61)/RES/14 |