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          General Conference Documents

          GC48

          Documents d’information

          GC48Rapport d’ensemble sur la technologie nucléaire – 2004PDF iconGC(48)/INF/4
          GC48Convention de Vienne de 1997 relative a? la responsabilité civile en matière de dommages nucléaires et Convention de 1997 sur la réparation complémentaire des dommages nucléairesPDF iconGC(48)/INF/5/Att.1
          GC48Responsabilité civile en matière de dommages nucléairesPDF iconGC(48)/INF/5
          GC48RAPPORT SUR LA COOPéRATION TECHNIQUE POUR 2003PDF iconGC(48)/INF/6
          GC48Texte d’une communication du 11 mars 2004 re?ue du Ministère des affaires étrangères de la République d’Iraq concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(48)/INF/9
          GC48Texte d’une communication du 27 juin 2004 re?ue de la mission permanente du Kazakhstan concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(48)/INF/10
          GC48Texte d’une communication re?ue le 20 juillet 2004 de la mission permanente de la République d’Arménie et concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(48)/INF/11
          GC48Texte d’une communication du 23 ao?t 2004 re?ue de la mission permanente de l’Afghanistan concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(48)/INF/12
          GC48Exemple pour le projet de résolution sur l’ouverture de crédits au budget ordinaire de 2005 au taux de change dollar/euro de septembre 2004PDF iconGC(48)/INF/13

          Résolutions adoptées par la Conférence générale

          GC48Demandes d’admission a? l’Agence présentée par la République du TchadPDF iconGC(48)/RES/1
          GC48Demandes d’admission a? l’Agence présentéepar la République togolaisePDF iconGC(48)/RES/2
          GC48Demandes d’admission a? l’Agence présentée par la République islamique de MauritaniePDF iconGC(48)/RES/3
          GC48Comptes de l'Agence pour 2003PDF iconGC(48)/RES/4
          GC48Budget de l’Agence pour 2004- Budget de l’Agence pour 2004 –PDF iconGC(48)/RES/5
          GC48Ouverture de crédits au budget ordinaire de 20PDF iconGC(48)/RES/6
          GC48Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2005PDF iconGC(48)/RES/7
          GC48Le Fonds de roulement en 2005PDF iconGC(48)/RES/8
          GC48Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres en 2005PDF iconGC(48)/RES/9
          GC48Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s? nucléaire, de la s?reté radiologique, de la s?reté du transport et de la gestion des déchetsPDF iconGC(48)/RES/10
          GC48Sécurité nucléaire-Mesures de protection contre le terrorisme nucléaire état d’avancement des mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologiquePDF iconGC(48)/RES/11
          GC48Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(48)/RES/12
          GC48Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(48)/RES/13
          GC48Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(48)/RES/14
          GC48Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(48)/RES/15
          GC48Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(48)/RES/16
          GC48Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(48)/RES/17

          Décisions de la Conférence générale

          GC48GC(48)/DEC/10PDF iconGC(48)/DEC/10
          GC48Capacité et menace nucléaires israéliennesPDF iconGC(48)/DEC/11

          Séance plénière

          GC48Séance plénière - Compte rendu de la première séance plénièrePDF iconGC(48)/OR.1
          GC48Compte rendu de la deuxième séance plénièrePDF iconGC(48)/OR.2
          GC48Séance plénière de la troisième séancePDF iconGC(48)/OR.3
          GC48Séance plénière Compte rendu de la quatrième séance plénièrePDF iconGC(48)/OR.4
          GC48Compte rendu de la cinquième séance plénièrePDF iconGC(48)/OR.5
          GC48Compte rendu de la sixième séance plénièrePDF iconGC(48)/OR.6
          GC48Compte rendu de la septième séance plénièrePDF iconGC(48)/OR.7
          GC48Séance plénière Compte rendu de la huitième séance plénièrePDF iconGC(48)/OR.8
          GC48Compte rendu de la neuvième séance plénièrePDF iconGC(48)/OR.9
          GC48Séance plénière Compte rendu de la dixième séance plénièrePDF iconGC(48)/OR.10

          Commission plénière

          GC48Commission plénière Compte rendu de la première séancePDF iconGC(48)/COM.5/OR.1
          GC48Commission plénière Compte rendu de la deuxième séancePDF iconGC(48)/COM.5/OR.2
          GC48Commission plénière Compte rendu de la troisième séancePDF iconGC(48)/COM.5/OR.3
          GC48Commission plénière Compte rendu de la quatrième séancePDF iconGC(48)/COM.5/OR.4
          GC48Commission plénière Compte rendu de la cinquième séancePDF iconGC(48)/COM.5/OR.5
          GC48Commission plénièrePDF iconGC(48)/COM.5/OR.6
          GC48Compte rendu de la septième séancePDF iconGC(48)/COM.5/OR.7
          GC48Compte rendu de la huitième séancePDF iconGC(48)/COM.5/OR.8

          Bureau

          GC48Bureau Compte rendu de la première séancePDF iconGC(48)/GEN/OR.1
          GC48Bureau Compte rendu de la deuxième séancePDF iconGC(48)/GEN/OR.2
          GC48Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(48)/RES/DEC(2004)

          GC47

          Rapports présentés à la Conférence

          GC47Mise en oeuvre de l’accord de garanties conclu entre la République populaire démocratique de Corée et l’Agence internationale de l’énergie atomique dans le cadre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléairesPDF iconGC(47)/19

          Suivez-nous

          Lettre d'information

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