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          General Conference Documents

          GC53

          Documents d’information

          GC53Rapport sur les mesures prises pour faciliter le versement des contributions et rapport de situation sur les états Membres participant à un plan de versementPDF iconGC(53)/INF/9
          GC53Texte d’une communication du 11 septembre 2009 re?ue du Ministre des mines, du pétrole et des hydrocarbures de la République gabonaise concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(53)/INF/10

          Résolutions adoptées par la Conférence générale

          GC53Demandes d’admissions à l’AgencePDF iconGC(53)/RES/1
          GC53Demandes d’admission à l’AgencePDF iconGC(53)/RES/2
          GC53Approbation de la nomination du Directeur généralPDF iconGC(53)/RES/3
          GC53Hommage à M. Mohamed ElBaradeiPDF iconGC(53)/RES/4
          GC53Comptes de l’Agence pour 2008PDF iconGC(53)/RES/5
          GC53Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2010PDF iconGC(53)/RES/6
          GC53Allocation de ressources au fonds de coopération technique pour 2010PDF iconGC(53)/RES/7
          GC53Le fonds de roulement en 2010PDF iconGC(53)/RES/8
          GC53Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinairePDF iconGC(53)/RES/9
          GC53Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique et de la s?reté du transport et des déchetsPDF iconGC(53)/RES/10
          GC53Sécurité nucléaire, y compris les mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologiquePDF iconGC(53)/RES/11
          GC53Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(53)/RES/12
          GC53Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(53)/RES/13
          GC53Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(53)/RES/14
          GC53Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(53)/RES/15
          GC53Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(53)/RES/16
          GC53Capacité nucléaire israéliennePDF iconGC(53)/RES/17
          GC53PersonnelPDF iconGC(53)/RES/18
          GC53Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(53)/RES/19

          Décisions de la Conférence générale

          GC53Ordre du jour provisoire pour la première séancePDF iconGC(53)/GEN/1
          GC53Ordre du jour provisoire pour la deuxième réunion du BureauPDF iconGC(53)/GEN/2
          GC53Article XIV A du StatutPDF iconGC(53)/DEC/11
          GC53Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(53)/DEC/12
          GC53Interdiction d’attaque ou de menace d’attaque armée contre des installations nucléaires en service ou en constructionPDF iconGC(53)/DEC/13
          GC53Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(53)/RES/DEC(2009)

          GC52

          GC52Points de l’ordre du jour renvoyés à la Commission par la Conférence généralePDF iconGC(52)/COM.5/1

          Rapports présentés à la Conférence

          GC52Ordre du jour provisoirePDF iconGC(52)/1
          GC52Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(52)/1/Add.1
          GC52Ordre du jour provisoire - RectificatifPDF iconGC(52)/1/Corr.1
          GC52Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique, de la s?reté du transport et de la gestion des déchetsPDF iconGC(52)/2
          GC52Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(52)/3
          GC52Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(52)/3/Mod.1
          GC52Accords de coopération avec des organisations intergouvernementales - Conclusion d’un accord de coopération entre l’Agence internationale de l’énergie atomique et l’Organisation internationale ITER pour l'énergie de fusionPDF iconGC(52)/4
          GC52Mise a? jour du budget de l’Agence pour 2009PDF iconGC(52)/5
          GC52Mise a? jour du budget de l’Agence pour 2009PDF iconGC(52)/5/Rev.1
          GC52Demande d’admission a? l’Agence pre?sente?e par le Sultanat d’OmanPDF iconGC(52)/7
          GC52élection de Membres au Conseil des gouverneursPDF iconGC(52)/8
          GC52Rapport annuel 2007PDF iconGC(52)/9
          GC52Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(52)/10
          GC52Comptes de l'Agence pour 2007PDF iconGC(52)/11
          GC52Rapport sur la sécurité nucléaire 2008 - Mesures de protection contre le terrorisme nucléairePDF iconGC(52)/12
          GC52Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties, y compris l’application des protocoles additionnelsPDF iconGC(52)/13
          GC52Application des garanties en République populaire démocratique de Corée (RPDC)PDF iconGC(52)/14
          GC52Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres en 2009PDF iconGC(52)/15
          GC52Communication du représentant permanent d’Isra?l concernant la demande d’inscription d’un point intitulé ? Capacité nucléaire israélienne ? a? l’ordre du jour de la Conférence généralePDF iconGC(52)/16
          GC52GC(52)/17PDF iconGC(52)/17
          GC52Demandes d’admission a? l’Agence - Demande présentée par le Royaume du LesothoPDF iconGC(52)/18
          GC52Demandes d’admission a? l’Agence - Demande présentée par l’état indépendant de Papouasie-Nouvelle-GuinéePDF iconGC(52)/19

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          Lettre d'information

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